STANAKSHOT

Copyright, droits d'auteurs et respect des sources


  • Conformément aux conventions internationales relatives à la propriété intellectuelle, le site http://stanakshot.free.fr est protégé.
  • Les textes et images des auteurs sont déposés et protégés pas les lois en vigueur sur la propriété intellectuelle. Les autres textes et images sont généralement associés à leur créateur ou propriétaire.
 

Ce qui est autorisé :


  • La reproduction et la représentation à titre de copie privée ou des fins d'enseignement et de recherche et en dehors de toute utilisation lucrative. Ceci, sous réserve que soient indiqués clairement le nom de l'auteur et la source, tels que signalés dans le présent document.
  • La reproduction électronique sans mise à la disposition du public.
  • Les seuls usages de ces textes qui sont autorisés sont "l'analyse ou la courte citation justifiées par le caractère critique, polémique, pédagogique, scientifique ou d'information de l'œuvre à laquelle ils sont incorporés".
  • Toute citation doit clairement indiquer le nom de l'auteur et la source (art.41 de la loi du 11 mars 1957).
  • La création d'un lien hypertexte, sans frame, vers la page de garde du site à partir de l'icône, vers des documents internes à la condition qu'ils soient intégrés dans un contexte de présentation.
 

Il est interdit :


  • Il est rappelé que sont expressément interdits la création d’un lien vers le site à travers des frames, le lancement direct des programmes (CGI, Java et autres) du site web à partir d'un site distant, et l’exploitation commerciale des documents,
  • d'utiliser des scripts ou autres techniques web participant à la désinformation, à l'acculturation documentaire, de faire un plagiat,
  • de récupérer ou de publier (sur le web ou autres supports ) des documents présélectionnés sans autorisation,
  • de publier une liste de liens sur des documents en oubliant de citer toutes les références sur les contextes de création, de présentation et d'exploitation.
 

Recommandations et conseils :


  • Il est recommandé aux éditeurs (sur support web, multimédia ou papier) intéressés par certaines productions de prendre contact avec le ou les auteurs.
  • Il est conseillé pour le référencement ou l'utilisation documentaire, de faire des liens vers des pages de présentation donnant un aperçu général de certains sous documents que l'on désire exploiter (sommaire, index, rubrique).
 

"Aucune reproduction, même partielle, autres que celles prévues à l'article L 122-5 du code de la propriété intellectuelle, ne peut être faite de ce site sans l'autorisation expresse de l'auteur."